Art. 2
2 / 4En vigueur depuis le 12 oct. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste d'espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste d'espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Canut.
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Prolegi/LEGITEXT000026477676#art-2