Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Sct. Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers de la montagne A créé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. A212-75-1-1, Art. A212-75-1-2, Art. A212-75-1-3, Art. A212-75-1-4, Art. A212-75-1-5, Art. A212-75-1-6, Art. A212-75-1-7, Art. A212-75-1-8 A créé les dispositions suivantes : - Code du sport. Sct. Paragraphe 1 : Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne , Sct. Paragraphe 2 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne, Art. A212-168, Art. A212-169, Art. A212-170, Art. A212-171, Art. A212-172, Art. A212-173, Art. A212-174, Art. A212-175
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