Art. 2
2 / 5En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : Code du sport : Section Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne Art. A. 212-168, Art. A. 212-169, Art. A. 212-170, Art. A. 212-171, Art. A. 212-172, Art. A. 212-173, Art. A. 212-174, Art. A. 212-175
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Prolegi/LEGITEXT000026480643#art-2