Arrêté du 2 août 2007 fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique.

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Arrêté du 2 août 2007 fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique.

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I. - Composition du conseil scientifique et premières réunions.

II - Election du président, du secrétaire scientifique et du bureau.

III - Ordre du jour et préparation des réunions.

IV - Remplacement des membres.

V. - Déroulement des séances.

VI - Dispositions diverses.