Titre TITRE II : OUVRAGES DE DISTRIBUTION ET OUVRAGES D'ALIMENTATION DE LA TRACTION›Chapitre CHAPITRE V : Dispositions particulières aux ouvrages HTB›Sect. Section 2 : Lignes électriques aériennes HTB.
Art. 69
75 / 112En vigueur depuis le 4 nov. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Mise à la terre des supports Les supports métalliques doivent être mis à la terre.
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Prolegi/LEGITEXT000006077576#art-69