Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés

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Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés

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TITRE Ier IDENTIFICATION DES ÉQUIDÉS : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II MODALITÉS D'IDENTIFICATION DES ÉQUIDÉS POURVUS D'UN DOCUMENT D'IDENTIFICATION ÉDITÉ PAR UNE AUTORITÉ ÉTRANGÈRE

TITRE III MODALITÉS DE CERTIFICATION DES ORIGINES DES ÉQUIDÉS NÉS EN FRANCE

TITRE IV DISPOSITIONS FINALES

sezione AnnexeAnnexe