Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
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Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
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Titre Ier : Caractéristiques de construction des véhicules.
capo Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.
sezione Première partie : Définitions.Première partie : Définitions.
sezione Deuxième partie : Spécifications générales.Deuxième partie : Spécifications générales.
sezione 1° : Dispositions générales.1° : Dispositions générales.
sezione 2° : Prévention des risques d'incendie.2° : Prévention des risques d'incendie.
sezione 3° : Issues.3° : Issues.
sezione 4° : Aménagements intérieurs.4° : Aménagements intérieurs.
sezione 5° Comportement et aménagements extérieurs du véhicule.5° Comportement et aménagements extérieurs du véhicule.
sezione Troisième partie : Spécifications particulières.Troisième partie : Spécifications particulières.
sezione 1° Véhicules de transport en commun articulés.1° Véhicules de transport en commun articulés.
sezione 2° Véhicules de transport en commun à étage2° Véhicules de transport en commun à étage
sezione a) Généralités.a) Généralités.
sezione b) Etage supérieur.b) Etage supérieur.
sezione c) Stabilité.c) Stabilité.
sezione 3° Siège de convoyeur.3° Siège de convoyeur.
sezione 4° Transport de passagers couchés.4° Transport de passagers couchés.
sezione 5° Véhicules avec sièges constitués de banquettes disposées parallèlement à l'axe.5° Véhicules avec sièges constitués de banquettes disposées parallèlement à l'axe.
sezione 6° Véhicules utilisés pour le transport en commun d'enfants.6° Véhicules utilisés pour le transport en commun d'enfants.
Titre II : Exploitation et entretien.
capo Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.
sezione Première partie : Spécifications généralesPremière partie : Spécifications générales
sezione 1° Exploitation - Entretien - Affichage.1° Exploitation - Entretien - Affichage.
sezione 2° Dispositions de sécurité.2° Dispositions de sécurité.
sezione Deuxième partie : Spécifications particulièresDeuxième partie : Spécifications particulières
sezione 1° Transport de passagers debout.1° Transport de passagers debout.
sezione 2° Limite de l'usage des strapontins.2° Limite de l'usage des strapontins.
sezione 2° Usage des strapontins.2° Usage des strapontins.
sezione 3° Dérogations aux spécifications générales.3° Dérogations aux spécifications générales.
sezione 4° Transport en commun d'enfants.4° Transport en commun d'enfants.
sezione 5° Transport de personnes handicapées en fauteuils roulants.5° Transport de personnes handicapées en fauteuils roulants.
sezione 5° Transports de personnes à mobilité réduite.5° Transports de personnes à mobilité réduite.
Titre III : Visites administratives - Contrôle - Dispositions diverses.
capo Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.
sezione A - Spécifications générales.A - Spécifications générales.
sezione 1° Autorisation de mise en circulation - Attestation d'aménagement.1° Autorisation de mise en circulation - Attestation d'aménagement.
sezione 3° Déclaration d'accident ou d'incident.3° Déclaration d'accident ou d'incident.
sezione B - Spécifications particulières.B - Spécifications particulières.
sezione 1° Transport de voyageurs couchés.1° Transport de voyageurs couchés.
sezione 2° Transport en commun d'enfants.2° Transport en commun d'enfants.
sezione 3° Transport de personnes handicapées en fauteuils roulants.3° Transport de personnes handicapées en fauteuils roulants.
capo Chapitre III : Dispositions diverses.Chapitre III : Dispositions diverses.
Titre IV : Dispositions transitoires et particulières.
sezione TI - Caractéristiques de construction des véhicules.TI - Caractéristiques de construction des véhicules.
capo Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.
sezione PI - Spécifications générales.PI - Spécifications générales.
sezione P II - Spécifications particulières.P II - Spécifications particulières.
sezione T II - Exploitation et entretienT II - Exploitation et entretien
sezione T III - Visites administratives, contrôle, dispositions diverses.T III - Visites administratives, contrôle, dispositions diverses.
sezione PI - Spécifications générales.PI - Spécifications générales.
sezione P II - Spécifications particulières.P II - Spécifications particulières.
sezione AnnexesAnnexes