Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France travaillant selon des cycles hebdomadaires et annuels
ARRETE
Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France travaillant selon des cycles hebdomadaires et annuels
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TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES.
TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL.
TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE ET AU CYCLE ANNUEL.
TITRE IV : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.
TITRE V : EXÉCUTION ET PUBLICATION.