Art. 2
2 / 14En vigueur depuis le 8 sept. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie : - option A : « gymnastique artistique masculine » ; - option B : « gymnastique artistique féminine » ; - option C : « trampoline » ; - option D : « tumbling » ; - option E : « gymnastique acrobatique ».
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Prolegi/LEGITEXT000050189507#art-2