Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire
ARRETE
Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : ORGANISATION ET RESPONSABILITÉS
capo Chapitre Ier : Autorité de conception d'ensemble et autorités de conceptionChapitre Ier : Autorité de conception d'ensemble et autorités de conception
sezione Section 1 : Autorité de conception d'ensembleSection 1 : Autorité de conception d'ensemble
sezione Section 2 : Les autorités de conceptionSection 2 : Les autorités de conception
capo Chapitre II : Chaîne de mise en œuvreChapitre II : Chaîne de mise en œuvre
sezione Section 1 : Les exploitants déléguésSection 1 : Les exploitants délégués
sezione Section 2 : Les autorités de niveau intermédiaireSection 2 : Les autorités de niveau intermédiaire
sezione Section 3 : Le responsable d'installations, systèmes ou activitésSection 3 : Le responsable d'installations, systèmes ou activités
sezione Section 4 : Les autorités militaires territorialesSection 4 : Les autorités militaires territoriales
capo Chapitre III : La fonction de soutienChapitre III : La fonction de soutien
capo Chapitre IV : Les fonctions de contrôle interne, audit interne et inspection des mesures de sécurité nucléaireChapitre IV : Les fonctions de contrôle interne, audit interne et inspection des mesures de sécurité nucléaire
Titre III : DISPOSITIONS FINALES