Arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 yacht
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Arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 yacht
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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU MODULE YACHT
Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CAPITAINE 200 YACHT
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
sezione AnnexeAnnexe