Art. 8
8 / 18En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/11, Art. 221-II-2/20, Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/22, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9) A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)
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Prolegi/LEGITEXT000033839593#art-8