Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées
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Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées
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Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées
Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées
Chapitre III : Dispositions diverses et finales