Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000048903074
16 / 33En vigueur depuis le 29 déc. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
* Surface de référence au sens de la RE2020 Sref (m2) : Caractéristiques thermiques du bâtiment : * Besoin bioclimatique du bâtiment Bbio : * Besoin bioclimatique maximale Bbiomax : * Consommation conventionnelle en énergie primaire maximale Cepmax (kWh/m2.an) : * Consommation conventionnelle en énergie primaire du bâtiment Cep (kWh/m2.an) : * Consommation conventionnelle en énergie finale du bâtiment Cef (kWh/m2.an) : * Consommation conventionnelle en énergie finale maximale Cefmax (kWh/m2.an) : * Besoin bioclimatique du bâtiment Bbiobat : * Besoin bioclimatique maximale Bbiomax : * Impact sur le changement climatique des consommations d'énergie pendant la vie du bâtiment Icénergie (kg éq CO2/m2) : * Impact sur le changement climatique des consommations d'énergie pendant la vie du bâtiment maximal Icénergie_max (seuil avec 3 ans d'avance) (kg éq CO2/m2) : NB1 : Les consommations conventionnelles Cepbat et Cepmax ainsi que les valeurs de Bbiobat et Bbiomax et la surface thermique SRT sont déterminées selon les modalités de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments. NB2 : Icénergie_max correspond au seuil de la RE2020 applicable : - au 1er janvier 2025 pour les opérations engagées avant cette date ; - au 1er janvier 2028 pour les opérations engagées à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2027.
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Prolegi/LEGITEXT000048903027#art-legiarti000048903074