Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

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Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

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Chapitre préliminaire Généralités

Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service

Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service

sezione Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en serviceSection 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service

sezione Section 2 : Aptitude à un poste permanent hors métropole et aux opérations extérieuresSection 2 : Aptitude à un poste permanent hors métropole et aux opérations extérieures

sezione Section 3 : VaccinationSection 3 : Vaccination

sezione Section 4 : GrossesseSection 4 : Grossesse

Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat

Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation

sezione Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagementSection 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement

sezione Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrièreSection 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière

Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale

Chapitre VI : Dispositions diverses

sezione AnnexeAnnexe