Chapitre Chapitre VI : Dispositions diverses
Art. 25
25 / 31En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 septembre 2021 , , Sct. Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service, , , , , , Sct. Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service, Sct. Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service, , , , Sct. Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieures, , Sct. Section 3 : Vaccination, , Sct. Section 4 : Grossesse, , Sct. Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat, , , Sct. Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation, Sct. Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement, , , Sct. Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière, , , , , , Sct. Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale, , , Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, , Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null, Sct. Annexe V, Art. null
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000050833967#art-25