Titre TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.›Sect. Annexes
Art. ANNEXE
14 / 14En vigueur depuis le 17 févr. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES DIPLÔMES RELEVANT DE DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES ANTÉRIEURES D.E.U.G., mention Sciences et techniques des activités physiques et sportives (arrêté du 11 avril 1975). Licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives (arrêté du 7 juillet 1977). Maîtrise en sciences et techniques des activités physiques et sportives (arrêté du 5 janvier 1982).
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Prolegi/LEGITEXT000006081161#art-annexe