Arrêté du 20 juillet 1977 pris pour l'application du décret du 24 janvier 1975 sur les produits diététiques et de régime
ARRETE
Arrêté du 20 juillet 1977 pris pour l'application du décret du 24 janvier 1975 sur les produits diététiques et de régime
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Titre Ier : Produits de régime
capo Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.
capo Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.
capo Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.
capo Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.
capo Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.
Titre II : Produits diététiques
capo Chapitre Ier : Produits diététiques à teneur garantie en certaines vitamines ou en certains acides aminés essentiels.Chapitre Ier : Produits diététiques à teneur garantie en certaines vitamines ou en certains acides aminés essentiels.
capo Chapitre II : Produits diététiques à teneur garantie en magnésium.Chapitre II : Produits diététiques à teneur garantie en magnésium.
capo Chapitre III : Produits diététiques de l'effort.Chapitre III : Produits diététiques de l'effort.
Titre III : Dispositions générales.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Indications figurant dans l'étiquetage des substances visées aux annexes précédentes.Indications figurant dans l'étiquetage des substances visées aux annexes précédentes.
sezione Indice chimique d'une protéineIndice chimique d'une protéine
sezione Composition essentielle des denrées alimentaires destinées aux régimes hypocaloriquesComposition essentielle des denrées alimentaires destinées aux régimes hypocaloriques