Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture
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Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION INITIALE
TITRE III : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTION DES CANDIDATS ÉTRANGERS NON EUROPÉENS RÉSIDANT EN FRANCE OU À L'ÉTRANGER
TITRE V : DISPOSITIONS FINALES