Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire
ARRETE
Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire
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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES
TITRE II : MISSIONS ET TOURNÉES
capo Chapitre Ier : Mission en métropoleChapitre Ier : Mission en métropole
capo Chapitre II : Mission outre-merChapitre II : Mission outre-mer
capo Chapitre III : Tournée outre-merChapitre III : Tournée outre-mer
capo Chapitre IV : Mission à l'étrangerChapitre IV : Mission à l'étranger
capo Chapitre V : Tournée à l'étrangerChapitre V : Tournée à l'étranger
capo Chapitre VI : Cas particuliersChapitre VI : Cas particuliers
TITRE III : STAGES
TITRE IV : FRAIS DE TRANSPORT
sezione AnnexesAnnexes