Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 3 sept. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 susvisé définissant le module professionnel EP3 dispensé en classe de seconde professionnelle " nature, jardin, paysage, forêt " est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000037303130#art-1