Arrêté du 20 juin 2024 fixant pour le corps des commissaires des armées l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique
ARRETE
Arrêté du 20 juin 2024 fixant pour le corps des commissaires des armées l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique
29 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
29 articles
Chapitre préliminaire
Chapitre Ier : Scolarité et formation
sezione Section 1 : Elèves commissairesSection 1 : Elèves commissaires
sezione Section 2 : Commissaires stagiairesSection 2 : Commissaires stagiaires
sezione Section 3 : Elèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechniqueSection 3 : Elèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique
Chapitre II : Sanction des études
sezione Section 1 : Elèves commissairesSection 1 : Elèves commissaires
sezione Section 2 : Commissaires stagiairesSection 2 : Commissaires stagiaires
Chapitre III : Classement et affectation en sortie d'école
sezione Section 1 : Elèves commissairesSection 1 : Elèves commissaires
sezione Section 2 : Commissaires stagiairesSection 2 : Commissaires stagiaires
sezione Section 3 : Elèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechniqueSection 3 : Elèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique
Chapitre IV : Dispositions finales et transitoires