Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime
ARRETE
Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime
38 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
38 articles
Titre Ier : ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AU CONSEIL DES ÉTUDES, À LA COMMISSION DE LA RECHERCHE ET AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT
capo Chapitre Ier : Composition des collèges electorauxChapitre Ier : Composition des collèges electoraux
sezione Section 1 : Collèges électoraux du conseil d'administrationSection 1 : Collèges électoraux du conseil d'administration
sezione Section 2 : Collège électoral du conseil des étudesSection 2 : Collège électoral du conseil des études
sezione Section 3 : Collège électoral de la commission de la rechercheSection 3 : Collège électoral de la commission de la recherche
sezione Section 4 : Collèges électoraux du conseil de perfectionnementSection 4 : Collèges électoraux du conseil de perfectionnement
capo Chapitre II : Conditions d'exercice du droit de suffrageChapitre II : Conditions d'exercice du droit de suffrage
capo Chapitre III : Conditions d'éligibilitéChapitre III : Conditions d'éligibilité
capo Chapitre IV : Déroulement de la régularité des scrutinsChapitre IV : Déroulement de la régularité des scrutins
capo Chapitre V : Contrôle des opérations électoralesChapitre V : Contrôle des opérations électorales
Titre II : ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DES ÉLÈVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AU CONSEIL DES ÉTUDES, À LA COMMISSION DE LA RECHERCHE ET AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT
capo Chapitre Ier : Composition des collèges électorauxChapitre Ier : Composition des collèges électoraux
sezione Section 1 : Collèges électoraux du conseil d'administrationSection 1 : Collèges électoraux du conseil d'administration
sezione Section 2 : Collèges électoraux du conseil des étudesSection 2 : Collèges électoraux du conseil des études
sezione Section 3 : Collèges électoraux à la commission de la rechercheSection 3 : Collèges électoraux à la commission de la recherche
sezione Section 4 : Collèges électoraux au conseil de perfectionnementSection 4 : Collèges électoraux au conseil de perfectionnement
capo Chapitre II : Conditions d'exercice du droit de suffrageChapitre II : Conditions d'exercice du droit de suffrage
capo Chapitre III : Conditions d'éligibilitéChapitre III : Conditions d'éligibilité
Titre III : MODALITÉS DE RECOURS CONTRE LES ÉLECTIONS