Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
ARRETE
Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
184 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
184 articles
TITRE Ier : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATION
capo Chapitre Ier : Le conseil pédagogique.Chapitre Ier : Le conseil pédagogique.
capo Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institutChapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut
capo Chapitre II : Le conseil de discipline.Chapitre II : Le conseil de discipline.
capo Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiantsChapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants
capo Chapitre III : Le conseil de la vie étudianteChapitre III : Le conseil de la vie étudiante
capo Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinairesChapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
capo Chapitre IV : Section relative à la vie étudianteChapitre IV : Section relative à la vie étudiante
Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE
capo Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institutChapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut
capo Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèvesChapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves
capo Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinairesChapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
capo Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institutChapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut
Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AMBULANCIER, D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE
capo Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institutChapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut
capo Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèvesChapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves
capo Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinairesChapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
capo Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institutChapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut
TITRE II : DE LA FORMATION
capo Chapitre Ier : Présence et absences aux enseignements.Chapitre Ier : Présence et absences aux enseignements.
capo Chapitre Ier : Présence et absences aux enseignements.Chapitre Ier : Présence et absences aux enseignements.
capo Chapitre II : Interruption de la formation.Chapitre II : Interruption de la formation.
capo Chapitre III : Droits et obligations des étudiants.Chapitre III : Droits et obligations des étudiants.
TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS.
TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS ET DES ELEVES.
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
sezione AnnexesAnnexes