Art. 1
1 / 6En vigueur depuis le 1 sept. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes I et II et III de l'arrêté susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté : - annexe 1 portant la liste des champs professionnels du ministère chargé de l'agriculture prévus à l'article R. 811-145 du code rural et de la pêche maritime ; - annexe 2 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel. A chaque champ professionnel correspond une classe de seconde professionnelle ; - annexe 3 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel accessibles à partir de plusieurs classes de seconde professionnelle.
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Prolegi/LEGITEXT000032514682#art-1