Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense
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Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense
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Titre Ier : DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
capo Chapitre Ier : La démarche d'évaluation des risques professionnelsChapitre Ier : La démarche d'évaluation des risques professionnels
capo Chapitre II : La transcription des résultatsChapitre II : La transcription des résultats
capo Chapitre II : La transcription des résultats (Articles 7 à 8-1)Chapitre II : La transcription des résultats (Articles 7 à 8-1)
capo Chapitre III : Le plan d'action associéChapitre III : Le plan d'action associé
capo Chapitre III : La conservation et l'accès au document unique d'évaluation des risques professionnels (Article 9)Chapitre III : La conservation et l'accès au document unique d'évaluation des risques professionnels (Article 9)
Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA PRÉVENTION
Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION ET RAPPORT ANNUEL DE PRÉVENTION
Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 13 à 15)
Titre IV : VALIDATION DU RECUEIL DES DISPOSITIONS DE PRÉVENTION
Titre IV : VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 16 à 19)
Titre V : INFORMATION ET MISE À JOUR DU RECUEIL DES DISPOSITIONS DE PRÉVENTION
Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES