Art. 6
6 / 9En vigueur depuis le 1 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après : - blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ; - orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ; - orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ; - orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ; - triticale : Constant. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.
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Prolegi/LEGITEXT000032708602#art-6