Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte
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Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte
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Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
capo Chapitre II : ScolaritéChapitre II : Scolarité
capo Chapitre III : Sanction des études, redoublementChapitre III : Sanction des études, redoublement
capo Chapitre IV : ClassementsChapitre IV : Classements
Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
capo Chapitre II : ScolaritéChapitre II : Scolarité
capo Chapitre III : Sanction des études, redoublementChapitre III : Sanction des études, redoublement
capo Chapitre IV : ClassementsChapitre IV : Classements
Titre III : DISPOSITIONS FINALES