Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 2 sept. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation) FR 7200698. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Cénac.
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Prolegi/LEGITEXT000033082459#art-1