Arrêté du 22 avril 2008 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose des bovinés
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Arrêté du 22 avril 2008 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose des bovinés
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Chapitre Ier Dispositions générales
Chapitre II Recherche des bovinés infectés de brucellose : prophylaxie et déclaration des avortements
Chapitre III Définitions relatives aux bovinés et aux troupeaux de bovinés
sezione Section 1 Définitions relatives aux bovinésSection 1 Définitions relatives aux bovinés
sezione Section 2 Définitions relatives aux troupeaux de bovinésSection 2 Définitions relatives aux troupeaux de bovinés
sezione Section 3 Dispositions particulières relatives aux troupeaux de bovins d'engraissementSection 3 Dispositions particulières relatives aux troupeaux de bovins d'engraissement
Chapitre IV Dispositions applicables lors du mouvement d'un boviné reconnu non indemne à l'occasion d'un contrôle en vue d'une introduction
Chapitre V Mesures de police sanitaire
sezione Section 1 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés suspects, susceptibles d'être infectés, ou comprenant au moins un boviné dont le statut est en cours de confirmationSection 1 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés suspects, susceptibles d'être infectés, ou comprenant au moins un boviné dont le statut est en cours de confirmation
sezione Section 2 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés infectésSection 2 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés infectés
sezione Section 3 Dispositions concernant les viandesSection 3 Dispositions concernant les viandes
Chapitre VI Dispositions finales