Art. 1
1 / 9En vigueur depuis le 13 mai 2026
La liste et les horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance du brevet national des métiers d'art sont fixés conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.
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Prolegi/JORFTEXT000054063209#art-1