Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 21 janv. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté ; 2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000025175862#art-1