Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart de navire de mer
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Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart de navire de mer

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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART DE NAVIRE DE MER
Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
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