Art. 5
5 / 12En vigueur depuis le 26 févr. 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
Le prix de vente de l'abonnement groupé aux publications périodiques régionales de l'INSEE est fixé comme suit (en francs) jusqu'au 31 décembre 1998 : Liste des publications de l'abonnement groupé DR PUBLICATIONS Alsace Chiffres pour l'Alsace (quatre numéros par an) Aquitaine INSEE Aquitaine (douze numéros par an) INSEE Aquitaine dossiers (cinq numéros par an) Auvergne Point économique de l'Auvergne (cinq numéros par an) Cahier du Point (cinq numéros séquentiels) Bourgogne INSEE Bourgogne Dimensions (onze numéros par an) + un bilan économique Bretagne Octant (quatre numéros par an) + TER + un hors série Centre Indicateurs de l'économie du Centre (quatre numéros par an) INSEE Centre Info (dix numéros par an minimum) Champagne-Ardenne INSEE Revue Champagne-Ardenne (quatre numéros par an) Corse Economie Corse (cinq numéros par an) Franche-Comté L'Essentiel (quatre numéros) + INSEE Franche-Comté Le Magazine (trois numéros par an) Ile-de-France Regards sur l'Ile-de-France (quatre numéros par an) L'Ile-de-France à la page (douze numéros minimum par an) Languedoc-Roussillon Repères (quatre numéros par an) + Dossiers de Repères Limousin INSEE Limousin La Revue Lorraine Economie Lorraine (onze numéros par an) Midi-Pyrénées Six pages (huit numéros par an) + Note Conjoncture + Lettre promotion Nord - Pas-de-Calais Profils (environ dix-sept numéros par an) + Profils Nord - Pas-de-Calais Conjoncture (seize numéros par an) Basse-Normandie Cent pour cent Basse-Normandie (quinze numéros par an) Haute-Normandie Aval (quatre numéros par an) + Lettre d'Aval (onze numéros par an) + TEHN Pays de la Loire Référence (quatre numéros par an) + TER + L'Année économique et sociale + les dossiers de référence Picardie INSEE Picardie Relais (onze numéros par an) Poitou-Charentes Décimal (dix numéros par an) + Cahiers Provence-Alpes-Côte d'Azur INSEE l'Essentiel (onze numéros par an), conjoncture Rhône-Alpes Lettre INSEE Rhône-Alpes (seize numéros par an) DIRAG Antiane (quatre numéros par an) Réunion Economie de la Réunion (six numéros par an) + TER Prix de l'abonnement groupé pour 1998 : - tarif France : 4 900 F ; - tarif Europe : 6 125 F ; - tarif reste du monde : 6 615 F.
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Prolegi/LEGITEXT000005625253#art-5