Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 3 févr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1). A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 juin 2003 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000031965431#art-1