Arrêté du 22 juillet 1975 relatif à l'homologation des microbilles destinées à la rétroréflexion des produits de marquage de chaussées.
ARRETE
Arrêté du 22 juillet 1975 relatif à l'homologation des microbilles destinées à la rétroréflexion des produits de marquage de chaussées.
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Annexes
CAHIER DES MODALITÉS D'HOMOLOGATION DES MICROBILLES DESTINÉES A LA RÉTRORÉFLEXION DES MARQUAGES DES CHAUSSÉES DE ROUTES ET AUTOROUTES
PRÉAMBULE.
TITRE Ier : PROCÉDURE PRÉLIMINAIRE
capo CHAPITRE Ier : INSCRIPTION DU CANDIDAT.CHAPITRE Ier : INSCRIPTION DU CANDIDAT.
capo CHAPITRE II : ENQUÊTE PRÉALABLE.CHAPITRE II : ENQUÊTE PRÉALABLE.
TITRE II : PROCÉDURE D'HOMOLOGATION
capo CHAPITRE Ier : DEMANDE D'HOMOLOGATION.CHAPITRE Ier : DEMANDE D'HOMOLOGATION.
capo CHAPITRE II : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES - ESSAIS DE LABORATOIRE.CHAPITRE II : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES - ESSAIS DE LABORATOIRE.
capo CHAPITRE III : DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT D'HOMOLOGATION.CHAPITRE III : DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT D'HOMOLOGATION.
TITRE III : PROCÉDURE D'APPLICATION DE L'HOMOLOGATION
capo CHAPITRE Ier : CONDITIONS D'UTILISATION DES PRODUITS HOMOLOGUÉS.CHAPITRE Ier : CONDITIONS D'UTILISATION DES PRODUITS HOMOLOGUÉS.
capo CHAPITRE II : CONTRÔLES.CHAPITRE II : CONTRÔLES.
capo CHAPITRE III : PAIEMENT DES FRAIS D'HOMOLOGATION.CHAPITRE III : PAIEMENT DES FRAIS D'HOMOLOGATION.
sezione ACTE D'ENGAGEMENT.ACTE D'ENGAGEMENT.
sezione DOSSIER TECHNIQUE.DOSSIER TECHNIQUE.