Arrêté du 22 octobre 1980 approuvant le contrat type des agents contractuels des établissements publics chargés des parcs nationaux
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Contrat type des agents contractuels des établissements publics chargés des parcs nationaux
Clauses générales
Recrutement
Absences, congés, stages de formation
Absences, congés, stage de formation
Absence, congés, stages de formation
Congés, absences, stages de formation
Rémunérations
Rémunérations - Frais de déplacement
Avantages sociaux
Discipline
Cessation de fonctions
Droits syndicaux.
Dispositions particulières au groupe des personnels techniques
Clauses générales.
Classement - Attributions.
Recrutement
Avancement et rémunération
Logement
Equipement
Durée du travail
Durée du travail et jours de repos