Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

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Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

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Chapitre préliminaire

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE

sezione Section 1 : Les normes médicales d'admission en serviceSection 1 : Les normes médicales d'admission en service

sezione Section 2 : Les normes médicales de maintien en serviceSection 2 : Les normes médicales de maintien en service

sezione Section 3 : L'inaptitudeSection 3 : L'inaptitude

Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE

sezione Section 1 : Les normes médicales d'admission en serviceSection 1 : Les normes médicales d'admission en service

sezione Section 2 : Les aptitudes médicales complémentairesSection 2 : Les aptitudes médicales complémentaires

sezione Section 3 : Les normes médicales de maintien en serviceSection 3 : Les normes médicales de maintien en service

sezione Section 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPNSection 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPN

Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES

sezione AnnexeAnnexe