Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 19 mai 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe 2 de l'arrêté du 3 mars 2016 susvisé concernant la définition de l'épreuve de mathématiques au brevet professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000047559647#art-1