Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE
Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
sezione AnnexeAnnexe