Titre Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR›Sect. Annexe

Art. Annexes II, III, IV, V et VI

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En vigueur depuis le 1 mai 2024 jusqu'au 1 janv. 2999

(1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr. L'annexe IV est modifiée par l'article 5 de l'Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (NOR : TREM2404064A), JORF n°0101 du 30 avril 2024 : A l'annexe IV, le tableau intitulé " FORMATIONS SPÉCIFIQUES * " et le tableau intitulé " TOTAL FORMATION “ OCQM ” * " de la partie " Horaires d'enseignement " sont remplacés par les tableaux suivants : FORMATIONS SPÉCIFIQUES * CQALI 32 h ** CAEERS 30 h ** Enseignement médical niveau II (EM II) 50 h ** Certificat de formation spécifique à la sûreté 10 h ** Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM) 30 h ** Attestation de formation de base à la haute tension 16 h ** Total formations spécifiques 168 h TOTAL FORMATION " OCQM " * 766 h

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legi/LEGITEXT000031853035#art-annexes-ii-iii-iv-v-et-vi