Arrêté du 23 février 1995 relatif aux conseils du lycée agricole de Mayotte
Arrêté du 23 février 1995 relatif aux conseils du lycée agricole de Mayotte
34 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres Sommaire du texte
34 articles
TITRE Ier : Le conseil d'administration.
TITRE II : Le conseil intérieur.
TITRE III : Le conseil de discipline.
TITRE IV : Le conseil de classe.
TITRE V : Le conseil de centre.