Arrêté du 23 janvier 1979 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction

ARRETE

Arrêté du 23 janvier 1979 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction

23 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

23 articles

Titre Ier : Dispositions d'ordre général.

Titre II : Matériels forestiers de reproduction.

Titre III : Commerce extérieur.

Titre IV.

sezione AnnexesAnnexes

sezione Liste des essences auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté.Liste des essences auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté.

sezione Liste des rubriques du document accompagnant les lots de matériels forestiers de reproduction.Liste des rubriques du document accompagnant les lots de matériels forestiers de reproduction.

sezione Liste des rubriques de l'étiquette accompagnant les lots de matériels forestiers de reproduction.Liste des rubriques de l'étiquette accompagnant les lots de matériels forestiers de reproduction.

sezione Certificat de provenance (rayer les mentions inutiles)Certificat de provenance (rayer les mentions inutiles)

sezione Certificat d'identité.Certificat d'identité.

sezione Quantités minimales de semencesQuantités minimales de semences