Art. 10
10 / 12En vigueur depuis le 1 mars 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité " conduite de productions horticoles " du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 10 du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 juillet 2018 Art. Annexe III
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Prolegi/LEGITEXT000049215549#art-10