Art. 1
1 / 18En vigueur depuis le 7 févr. 2026
Il est créé la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/JORFTEXT000053443467#art-1