Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 16 sept. 1987 jusqu'au 1 janv. 2999
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Bretagne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées. Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées. Ptéridophytes Adiantum capillus-veneris L. Capillaire de Montpellier - Cheveux de Vénus. Anogramma leptophylla (L.) Link Anogramme à feuilles minces. Asplenium obovatum Viv. Doradille à feuilles ovales. Asplenium septentrionale (L.) Hoffm. Doradille du Nord. Botrychium lunaria (L.) Swartz Botrychium lunaire. Equisetum hyemale L. Prêle d'hiver. Huperzia selago (L.) Bernh. ex. Schr. et Mart. Lycopode sélagine. Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue. Ophioglossum vulgatum L. Ophioglosse commune - Langue de Serpent. Polystichum aculeatum (L.) Roth. Polystic lobé. Phanérogames 1. Monocotylédones : Allium ericetorum Thore Ail des landes. Allium schoenoprasum L. Civette - Ciboulette - Kraksivolez. Avenula marginata (Lowe) J. Hol. ssp. sulcata (Gay) Franco Avoine marginée. Carex liparocarpos Gaudin Carex à fruits lustrés. Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch Céphalanthère à feuilles étroites. Coeloglossum viride (L.) Hartm. Orchis vert ; Orchis grenouille. Dactylorchis majalis (Rehb.) Hurt. et Summ. Orchis à larges feuilles. Eriophorum latifolium Hoppe Linaigrette à feuilles larges. Eriophorum vaginatum L. Linaigrette engainée. Festuca ophioliticola Kerguelen Fétuque des serpentines. Gladiolus illyricus Koch Glaïeul d'Illyrie. Muscari lelievrii Bor. Muscari de Lelièvre. Neottia nidus-avis (L.) Rich. Néottie nid d'oiseau. Ophrys sphegodes Miller Ophrys araignée. Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bon. et Lay. Orchis des marais à fleurs lâches. Pancratium maritimum L. Lys de mer. Scirpus triqueter L. Scirpe triquètre. Serapias cordigera L. Sérapias en coeur. Serapias lingua L. Sérapias langue. 2. Dicotylédones : Adenocarpus complicatus (L.) Gay Adénocarpe. Aetheorhiza bulbosa (L.) Cass. Crépis bulbeux. Arbutus unedo L. Arbousier, arbre aux fraises. Arenaria serpyllifolia L. ssp. serpyllifolia. Sabline à feuilles de serpolet. Aster linosyris (L.) Bernh. ssp. armoricanus Rouy Aster linosyris d'Armorique. Blackstonia perfoliata (L.) Huds. ssp. imperfoliata (L. Fil.) Franc. Centaurée jaune. Cerastium arvense L. Céraiste des champs. Crassula vaillantii (Willd.) Roth. Crassula de Vaillant. Crepis suffreniana (DC.) Lloyd Crépis de Suffren. Diplotaxis viminea (L.) DC. Diplotaxis des vignes. Elatine alsinastrum L. Elatine Fausse-Alsine. Erodium botrys (Cav.) Bertol. Erodium botrys. Erodium malachoides (L.) L'Hér. Erodium Fausse-Mauve. Eryngium maritimum L. Panicault de mer, Chardon des dunes, Chardon bleu. Galium neglectum Le Gall ex Gr. Gaillet commun négligé. Gentianella campestris (L.) Börn. Gentiane champêtre. Helianthemum nummularium (L.) Miller Hélianthème jaune. Hymenolobus procumbens (L.) Nett. Hyménolobe couché. Limonium ovalifolium (Poiret) O. Kuntze ssp. gallicum Pignatti Statice à feuilles ovales. Linaria arenaria DC. Linaire des sables. Lotus parviflorus Desf. Lotier à petites fleurs. Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Cout. Lupin à feuilles étroites, Piz c'hwero. Myosotis ramosissima Roch. ssp. lebelii (Godr.) Blaise Myosotis de Lebel. Myosotis sicula Guss. Myosotis des marais. Ornithopus sativus Brot. ssp. sativus. Ornithope cultivé. Otanthus maritimus (L.) Hoffm. Diotis cotonneuse, Diotis maritime. Parentucellia latifolia (L.) Caruel Parentucelle à larges feuilles. Peucedanum officinale L. Peucédan officinal. Plantago recurvata L. var. littoralis Rouy Plantain à feuilles carénées. Polygonum maritimum L. Renouée maritime. Pulmonaria angustifolia L. Pulmonaire à feuilles étroites. Sagina nodosa (L.) Fenzl. Sagine noueuse. Sedum caespitosum (Cav.) DC. Sédum rougeâtre. Senecio helenitis (L.) Sch. et Thel. ssp. helenitis var. helenitis. Séneçon à feuilles spatulées. Serratula tinctoria L. ssp. seoanei (Willk.) Lange Serratule des tinturiers sous-espèce de Seoane. Seseli annuum L. Sésélie annuelle. Silene portensis L. Silène des ports. Tetragonolobus maritimus (L.) Roth. Tétragonolobe maritime. Tolpis barbata (L.) Gaertn. Trépane barbue. Trifolium bocconei Savi. Trèfle de Boccone. Urtica dubia Fors. Ortie à membranes. Urtica pilulifera L. Ortie à pilules. Vaccinium oxycoccos L. Canneberge.
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Prolegi/LEGITEXT000006057721#art-1