Arrêté du 23 juillet 1997 relatif aux stockages de chlore gazeux liquéfié sous pression lorsque la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure ou égale à 18 tonnes
ARRETE
Arrêté du 23 juillet 1997 relatif aux stockages de chlore gazeux liquéfié sous pression lorsque la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure ou égale à 18 tonnes
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TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION.
TITRE II : PRÉVENTION DES RISQUES.
TITRE III : RÉSERVOIRS DE STOCKAGE ET POSTES DE CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT
capo Chapitre Ier : Réservoirs et équipements associés.Chapitre Ier : Réservoirs et équipements associés.
capo Chapitre II : Poste de chargement/déchargement.Chapitre II : Poste de chargement/déchargement.
TITRE IV : LE CONFINEMENT DES INSTALLATIONS
capo Chapitre Ier : L'enceinte de confinement.Chapitre Ier : L'enceinte de confinement.
capo Chapitre II : Installation d'extraction et de neutralisation des rejets de chlore.Chapitre II : Installation d'extraction et de neutralisation des rejets de chlore.
sezione Section 1 : Système d'extraction.Section 1 : Système d'extraction.
sezione Section 2 : Système de traitement.Section 2 : Système de traitement.
sezione Section 3 : Consignes de sécurité lors de l'exploitation.Section 3 : Consignes de sécurité lors de l'exploitation.
TITRE V : ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ
capo Chapitre Ier : Dispositions en matière de sécurité.Chapitre Ier : Dispositions en matière de sécurité.
capo Chapitre II : Dispositions en cas de situations d'urgence.Chapitre II : Dispositions en cas de situations d'urgence.
TITRE VI : MODALITÉS ET DÉLAIS D'APPLICATION.
capo Chapitre Ier : Conditions d'application aux installations nouvelles.Chapitre Ier : Conditions d'application aux installations nouvelles.
capo Chapitre II : Conditions d'application aux installations existantes.Chapitre II : Conditions d'application aux installations existantes.