Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique
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Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique

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Chapitre Ier : Définitions.
Chapitre II : Dispositions générales.
Chapitre III : Mesures en cas de suspicion de peste porcine classique dans une exploitation ou un moyen de transport
sezione Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection.Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection.
sezione Section 2 : Mesures appliquées en cas de suspicion de peste porcine classique.Section 2 : Mesures appliquées en cas de suspicion de peste porcine classique.
Chapitre IV : Mesures en cas de confirmation de peste porcine classique dans une exploitation ou un moyen de transport
sezione Section 1 : Dispositions générales.Section 1 : Dispositions générales.
sezione Section 2 : Enquête épidémiologique.Section 2 : Enquête épidémiologique.
sezione Section 3 : Mesures appliquées dans la zone de protection.Section 3 : Mesures appliquées dans la zone de protection.
sezione Section 4 : Mesures appliquées dans la zone de surveillance.Section 4 : Mesures appliquées dans la zone de surveillance.
Chapitre V : Mesures en cas de suspicion ou de confirmation de peste porcine classique chez les sangliers sauvages.
sezione Section 1 : Mesures appliquées dans la zone infectée.Section 1 : Mesures appliquées dans la zone infectée.
sezione Section 2 : Mesures appliquées dans la zone d'observation.Section 2 : Mesures appliquées dans la zone d'observation.
sezione Section 3 : Mesures appliquées hors des zones infectées et d'observation.Section 3 : Mesures appliquées hors des zones infectées et d'observation.
Chapitre VI : Mesures en cas de vaccination contre la peste porcine classique
sezione Section 1 : Mesures générales.Section 1 : Mesures générales.
sezione Section 2 : Vaccination d'urgence dans les exploitations porcines.Section 2 : Vaccination d'urgence dans les exploitations porcines.
Chapitre VII : Dispositions finales.