Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation
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Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation
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Titre Ier : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AU CONCOURS
capo Chapitre Ier : Les élèves autorisés à concourirChapitre Ier : Les élèves autorisés à concourir
capo Chapitre II : Les catégories de participation au concoursChapitre II : Les catégories de participation au concours
Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS
capo Chapitre Ier : La phase académique du concoursChapitre Ier : La phase académique du concours
sezione Section 1 : Le rôle du recteur d'académieSection 1 : Le rôle du recteur d'académie
sezione Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuellesSection 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles
sezione Section 3 : Le jury académiqueSection 3 : Le jury académique
sezione Section 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-merSection 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-mer
capo Chapitre II : La phase nationale du concoursChapitre II : La phase nationale du concours
sezione Section 1 : Le comité stratégiqueSection 1 : Le comité stratégique
sezione Section 2 : Le collège de correcteursSection 2 : Le collège de correcteurs
sezione Section 3 : Le rôle du directeur général de l'enseignement scolaireSection 3 : Le rôle du directeur général de l'enseignement scolaire
Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES