Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 11 juil. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement de mathématiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000043778412#art-1